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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 178 à 182
    Titre : 2. Personnel
    Date : 1927/1979

    • 1060200401 AR 181 à 182
      Titre : 2.2. Avantages sociaux et protection sociale
      Date : 1946/1979

      • 1060200401 AR 181
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.1. Prévoyance Caisse de réserve des employés, réserves, provisions et évaluations du portefeuille : bilan comptable, rapport. 1950-1957 Fondation Kastrioti, exposés annuels destinés aux membres du Conseil d'administration de l'exercice des années 1970 à 1977 : note, correspondance, bilan comptable, budget. 1970-1978 2.2.2. Compte personnel des agents Compte personnel des agents, ouverture de crédit en compte courant : note, correspondance. 1960-1969
        Date : 1950-1979

      • 1060200401 AR 182
        Titre : 2. PERSONNEL 2.2. Avantages sociaux et protection sociale 2.2.4. Représentation paritaire Comité d'établissement, élections : extrait du registre des décisions du gouverneur de la Banque de France, affiche des résultats, février 1946-décembre 1946. 1946 Commission mixte permanente, procès verbaux des réunions de la Commission mixte permanente créée par la décision réglementaire n°885 concernant les relations entre la gouvernement de la Banque et les représentants du personnel : décision, règlement, correspondance, note, rapport, 1972 ; décision réglementaire créant la commission chargée de l'étude des problèmes posés par l'administration et la gestion du personnel : décision, règlement, 1968. 1968-1972
        Date : 1946-1972

  • 1060200401 AR 183 à 224
    Titre : 3. Opérations avec la clientèle
    Date : 1808/2004

    • 1060200401 AR 183 à 193
      Titre : 3.1. Avances
      Date : 1808/1950

      • 1060200401 AR 183 à 188
        Titre : 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances
        Date : 1910/1947

        • 1060200401 AR 183
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance. 1910-1929
          Date : 1910-1929

        • 1060200401 AR 184
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture de crédits en compte courant d'avances à partir de 3000 000 de francs et extension des crédits ouverts, contrôle : note, correspondance, février 1911-août 1929 ; ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demande d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état, mai 1932-septembre 1937. 1911-1937
          Date : 1911-1937

        • 1060200401 AR 185
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Ouverture et extension de crédits en compte courant d'avances pour la Banque Nationale du Commerce et de l'Industrie (B.N.C.I), dossiers de demandes d'autorisation au conseil général : note, correspondance, liste, état. 1937-1944
          Date : 1937-1944

        • 1060200401 AR 186
          Titre : 3. OPÉRATIONS AVEC LA CLIENTÈLE 3.1. Avances 3.1.1. Ouverture de crédits en compte courant d'avances Crédits d'avances compris entre 300 000 et 1000 000 de francs, situation de janvier 1946 à juin 1946 : note, liste. 1946
          Date : 1946-1946

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